Plan d'archivage
DE
 Plan d'archivageAppellationType de dossierDurée de conservationTitre principalSous-TitreIndication
Expand0Organisation et gestion communale    
Expand1 Sécurité publique, législation    
Expand2Formation    
Expand3 Culture, sport et loisir, église    
Expand4 Santé    
Expand5 Prévoyance sociale    
Expand6 Trafic et télécommunications    
Expand7 Protection de l'environnement et aménagement du territoire    
Expand8 Economie publique    
Expand9 Finances et impôts    
Appellation Not filtered
Plan d'archivage Not filtered
Type de dossier Not filtered
Durée de conservation Not filtered
Titre principal Not filtered
Sous-Titre Not filtered
Indication Not filtered
xv
Organisation et gestion communale0    
Principes généraux000    
Législation 000.0  Principes généraux 
Règlements communaux, ordonnances, etc. 000.0.010 Dossiers pluriannuels continu Principes générauxLégislation
Modèles pour tous les domaines000.0.020 Dossiers d'affaires continu Principes générauxLégislation
Lois, règlements, directives (Etat, Canton) 000.0.030 Dossiers pluriannuels durée de validité Principes générauxLégislation
Domaine communal 000.1  Principes généraux 
Frontières 000.1.010 Dossiers d'affaires continu Principes générauxDomaine communal
Lieux-dits 000.1.020 Dossiers d'affaires continu Principes générauxDomaine communal
Histoire communale 000.2  Principes généraux 
Recherches historiques 000.2.010 Dossiers d'affaires continu Principes générauxHistoire communale
Projets de recherche, écrits, etc. 000.2.020 Dossiers pluriannuels continu Principes générauxHistoire communale
Demandes, informations 000.2.030 Dossiers annuels continu Principes générauxHistoire communale
Divers 000.9  Principes généraux 
Documents, études, statistiques communales000.9.010 Dossiers d'affaires continu Principes générauxDivers
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